Les commissions

Pour garantir la cohésion et la concertation nécessaire, des commissions sont mises sur pied, chargées de coordonner des activités, d’élaborer des propositions ou d’assurer des responsabilités déléguées. Les commissions font également partie du dispositif interne de soutien à la direction dans la prise de décisions.

Les commissions sont constituées des responsables de mandats de délégation en charge d’une responsabilité en lien avec le mandat de la commission et assurent une prestation pérenne et permanente dans l’organisation. Elles sont activées selon des rythmes et des modalités qui leur sont propres ou à la demande du colloque pédagogique ou de la direction. Elles fonctionnent dans leur configuration de base pour les aspects opérationnels et dans une configuration élargie avec participation du directeur pour la conduite des réflexions stratégiques, sur les perspectives d’avenir et de développement de l’esede à moyen et long terme et pour les consultations et partenariats externes sur les sujets qui les concernent.

Une commission analyse une situation, prend des décisions dans le cadre de la coordination des mandats de délégation des personnes qui les composent, réalise des variantes, et présente des propositions au directeur ou au colloque pédagogique. A un stade intermédiaire, la commission peut présenter les deux ou trois options / hypothèses choisies afin d’en informer le directeur et l’équipe ou réorienter son étude le cas échéant. Les résultats finaux sont présentés au directeur ou au colloque pédagogique, sous la forme d’une synthèse : la commission informe sur quels points les décisions sont à prendre et présente dans les grandes lignes le processus de réflexion. La commission préavise les décisions à prendre.

La commission reçoit un mandat qui précise les objectifs, les contenus, les moyens à disposition, le périmètre de décision, les modalités d’information. Les commissions sont amenées à prendre des décisions que dans les cas où celles-ci ne peuvent se prendre par le responsable d’un mandat de délégation : en ce sens, elles ont un rôle subsidiaire aux responsabilités par mandat.